Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-PEYRILLAT
SCEA du Chateau La Gorre, SCEA

Numéro de dépôt :
98742617
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2028

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-PEYRILLAT

Déposée le 21 juillet 1998 par du Chateau La GorreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU HAUT-PEYRILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est du Chateau La GorreTODO domicilié(e) 1 Route du Château Landon - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 685 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Chateau La Gorre, M. HUE Olivier domicilié(e) 1 RUE du Château Landon - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHATEAU HAUT-PEYRILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT-PEYRILLAT arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

du Chateau La Gorre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GORRE


SCEA du Chateau La Gorre, SCEA - 1 Route du Château Landon - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 443685375


SCEA du Chateau La Gorre, M. HUE Olivier - 1 RUE du Château Landon - 33340 - BEGADAN - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372595 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485299 - Publication au BOPI 2008-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2018 n°2686386 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château Haut-Peyrillat.